Ecologie
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Le plan plastique du Gouvernement privilégie le recyclage, constatent plusieurs acteurs. Surtout, pour améliorer les performances françaises, il remet au goût du jour les « contrats de performance » et la REP opérationnelle.
Par un jugement du 4 juin 2026, le tribunal administratif d'Orléans a annulé des arrêtés préfectoraux autorisant une société de granulats à exploiter une carrière. La société HFM granulats est exploitante d'une carrièr...
Premier poste de sinistralité du régime Cat-Nat avec 1,35 milliard d'euros annuels, le retrait-gonflement des argiles (RGA) reste le risque le moins bien couvert, critique la Cour des comptes.
Par un jugement du 4 juin 2026, le tribunal administratif de Versailles a annulé un arrêté préfectoral du 5 septembre 2022 approuvant la charte d'engagement départementale des Yvelines relative à l'usage des pestici...
Le ministère de la Transition écologique soumet à la consultation du public jusqu'au 30 juin prochain deux projets de textes réglementaires relatifs à la qualité de l'air. En premier lieu, un projet de décret prévoit de réviser les définitions et...
